Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Romains, Bully (69210) | PA | 0B522, 0B876 | 2 579 m² | 2019/12/20 |
LE BOURG DE BULLY - Autorisations d'urbanisme
Active
353058928
Société civile immobilière
PME
Créée le 27/11/1989
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LE BOURG DE BULLY
LE BOURG DE BULLY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bully.
Profil et organisation
LE BOURG DE BULLY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69006 à LYON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE BOURG DE BULLY
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/11/1989
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Autorisations d'urbanisme de LE BOURG DE BULLY
Activité d’urbanisme de LE BOURG DE BULLY
LE BOURG DE BULLY compte 2 autorisations recensées sur la période 18/07/2019 - 20/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE BOURG DE BULLY, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
18/07/2019 - 20/12/2019
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE BOURG DE BULLY
1 autorisation sur la période 20/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Bully. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Permis de démolir de LE BOURG DE BULLY
1 autorisation sur la période 18/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Bully. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Années
Autorisations en 2019
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Romains, Bully (69210) | PD | 0B1355 | — | 2019/07/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de LE BOURG DE BULLY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE BOURG DE BULLY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ALLIADE HABITAT
SIREN 960506152
Même département de siège
208 autorisations
176 PC
5 PA
27 PD
FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME
SIREN 339804858
Même département de siège
145 autorisations
132 PC
1 PA
12 PD
HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
SIREN 573771227
Même département de siège
49 autorisations
43 PC
3 PA
3 PD
SA DE CONSTRUCTION DE LA VILLE DE LYON
SIREN 954502142
Même département de siège
42 autorisations
39 PC
3 PD
FONCIERE 3
SIREN 818277733
Même département de siège
26 autorisations
13 PC
9 PA
4 PD
BATIGERE RHONE ALPES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
SIREN 778596510
Même département de siège
17 autorisations
13 PC
4 PD
Sources des informations sur LE BOURG DE BULLY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE BOURG DE BULLY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE BOURG DE BULLY ?
LE BOURG DE BULLY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE BOURG DE BULLY ?
Le profil de LE BOURG DE BULLY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE BOURG DE BULLY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE BOURG DE BULLY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE BOURG DE BULLY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable