Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 870, Raissac-d'Aude (11200) | PA | XX | — | 2013/04/17 |
L'AUBE DES TEMPS - Permis d'aménager
Active
410556724
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 01/10/1996
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de L'AUBE DES TEMPS
L'AUBE DES TEMPS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Raissac-d'Aude.
Profil et organisation
L'AUBE DES TEMPS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 11200 à Raissac-d'Aude.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- L'AUBE DES TEMPS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1996
Siège social
Permis d'aménager de L'AUBE DES TEMPS
Activité d’urbanisme de L'AUBE DES TEMPS
L'AUBE DES TEMPS compte 1 autorisation recensée sur la période 17/04/2013 - 17/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour L'AUBE DES TEMPS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/04/2013 - 17/04/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de L'AUBE DES TEMPS
1 autorisation sur la période 17/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Raissac-d'Aude.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de L'AUBE DES TEMPS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à L'AUBE DES TEMPS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EARL CANGUILHEN PERE FILS ET FILLE
SIREN 521369991
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC DE MELOU
SIREN 804363430
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
EARL CALMET ET FILS
SIREN 380836965
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
GAEC DES OURLIACS
SIREN 398605840
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
DOMAINE J LAURENS
SIREN 440208437
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
EARL LES ECURIES DU GARRIGAL
SIREN 500989207
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PD
Sources des informations sur L'AUBE DES TEMPS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur L'AUBE DES TEMPS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'AUBE DES TEMPS ?
L'AUBE DES TEMPS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'AUBE DES TEMPS ?
Le profil de L'AUBE DES TEMPS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'AUBE DES TEMPS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'AUBE DES TEMPS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'AUBE DES TEMPS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable