L'ARCHENTERON - Permis de construire et DP

Active
909107856 Société civile immobilière Créée le 05/01/2022

Présentation détaillée de L'ARCHENTERON

L'ARCHENTERON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Davézieux.

Profil et organisation

L'ARCHENTERON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 07430 à Davézieux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L'ARCHENTERON
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/01/2022

Siège social

Permis de construire et DP de L'ARCHENTERON

Activité d’urbanisme de L'ARCHENTERON

L'ARCHENTERON compte 1 autorisation recensée sur la période 07/02/2023 - 07/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'ARCHENTERON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/02/2023 - 07/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L'ARCHENTERON

1 autorisation sur la période 07/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Davézieux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ARCHENTERON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de L'ARCHENTERON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à L'ARCHENTERON

Sources des informations sur L'ARCHENTERON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'ARCHENTERON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'ARCHENTERON ?
L'ARCHENTERON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'ARCHENTERON ?
Le profil de L'ARCHENTERON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'ARCHENTERON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'ARCHENTERON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'ARCHENTERON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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