2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Permis de construire et DP
6
L'ARCHE D'ECORCHEBEUF est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Anneville-sur-Scie.
L'ARCHE D'ECORCHEBEUF est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76590 à Anneville-sur-Scie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
L'ARCHE D'ECORCHEBEUF compte 6 autorisations recensées sur la période 09/04/2013 - 09/03/2020, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour L'ARCHE D'ECORCHEBEUF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 09/04/2013 - 09/03/2020, réparties dans 4 communes, principalement à Anneville-sur-Scie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ARCHE D'ECORCHEBEUF dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Henri Iv, Aubermesnil-Beaumais (76550) | PC Locaux | 0B421, 0B423 | 1 444 m² | 515 m² | 2020/03/09 |
3 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Chem Du Chateau Hameau D Ecorchebeuf, Anneville-sur-Scie (76590) | PC Locaux | C70, C71 | 230 304 m² | 288 m² | 2018/07/26 |
| 2 Chem Du Chateau Hameau D Ecorchebeuf, Anneville-sur-Scie (76590) | PC Locaux | C70, C71 | — | 219 m² | 2018/07/26 |
| 2 Chem Du Chateau Hameau D Ecorchebeuf, Anneville-sur-Scie (76590) | PC Locaux | C70, C71 | 230 304 m² | 133 m² | 2018/07/26 |
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Rotomagus, La Chaussée (76590) | PC Logement | 0A418 | 1 007 m² | 192 m² | 2013/07/05 |
| 2 Rue Des Meuniers, Lintot-les-Bois (76590) | PC Locaux | A127, A126 | 391 200 m² | 391 m² | 2013/04/09 |
1 à 6 sur 6 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Anneville-sur-Scie
3 autorisations
Aubermesnil-Beaumais
1 autorisation
La Chaussée
1 autorisation
Lintot-les-Bois
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
