L'ARCHE D'ECORCHEBEUF - Permis de construire et DP

Active
341010338 Association déclarée PME Créée le 01/04/1987

Infos clés

Présentation détaillée de L'ARCHE D'ECORCHEBEUF

L'ARCHE D'ECORCHEBEUF est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Anneville-sur-Scie.

Profil et organisation

L'ARCHE D'ECORCHEBEUF est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76590 à ANNEVILLE-SUR-SCIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L'ARCHE D'ECORCHEBEUF
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
SIRET du siège
Date de création
01/04/1987
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de L'ARCHE D'ECORCHEBEUF

Activité d’urbanisme de L'ARCHE D'ECORCHEBEUF

L'ARCHE D'ECORCHEBEUF compte 6 autorisations recensées sur la période 09/04/2013 - 09/03/2020, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'ARCHE D'ECORCHEBEUF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

09/04/2013 - 09/03/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de L'ARCHE D'ECORCHEBEUF

6 autorisations sur la période 09/04/2013 - 09/03/2020, réparties dans 4 communes, principalement à Anneville-sur-Scie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ARCHE D'ECORCHEBEUF dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Henri Iv, Aubermesnil-Beaumais (76550) PC Locaux 0B421, 0B423 1 444 m² 515 m² 2020/03/09
2 Chem Du Chateau Hameau D Ecorchebeuf, Anneville-sur-Scie (76590) PC Locaux C70, C71 230 304 m² 288 m² 2018/07/26
2 Chem Du Chateau Hameau D Ecorchebeuf, Anneville-sur-Scie (76590) PC Locaux C70, C71 219 m² 2018/07/26
2 Chem Du Chateau Hameau D Ecorchebeuf, Anneville-sur-Scie (76590) PC Locaux C70, C71 230 304 m² 133 m² 2018/07/26
Rue Rotomagus, La Chaussée (76590) PC Logement 0A418 1 007 m² 192 m² 2013/07/05
2 Rue Des Meuniers, Lintot-les-Bois (76590) PC Locaux A127, A126 391 200 m² 391 m² 2013/04/09

Répartition géographique des autorisations de L'ARCHE D'ECORCHEBEUF

Demandeurs comparables à L'ARCHE D'ECORCHEBEUF

Sources des informations sur L'ARCHE D'ECORCHEBEUF

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'ARCHE D'ECORCHEBEUF

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'ARCHE D'ECORCHEBEUF ?
L'ARCHE D'ECORCHEBEUF est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'ARCHE D'ECORCHEBEUF ?
Le profil de L'ARCHE D'ECORCHEBEUF recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'ARCHE D'ECORCHEBEUF apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'ARCHE D'ECORCHEBEUF concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'ARCHE D'ECORCHEBEUF signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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