LABROSSE DE L'ETANG - Permis de construire et DP

Active
823863717 Autre société civile PME Créée le 04/11/2016

Présentation détaillée de LABROSSE DE L'ETANG

LABROSSE DE L'ETANG est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteauneuf-du-Rhône.

Profil et organisation

LABROSSE DE L'ETANG est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 07500 à GUILHERAND-GRANGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LABROSSE DE L'ETANG
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
04/11/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LABROSSE DE L'ETANG

Activité d’urbanisme de LABROSSE DE L'ETANG

LABROSSE DE L'ETANG compte 3 autorisations recensées sur la période 16/01/2019 - 20/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LABROSSE DE L'ETANG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

16/01/2019 - 20/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LABROSSE DE L'ETANG

3 autorisations sur la période 16/01/2019 - 20/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-du-Rhône.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LABROSSE DE L'ETANG dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za De L'etang, Châteauneuf-du-Rhône (26780) PC Locaux ZK243 8 404 m² 160 m² 2023/07/20
Za De L'etang, Châteauneuf-du-Rhône (26780) PC Locaux ZK243 8 404 m² 672 m² 2019/07/25
Za De L'etang, Châteauneuf-du-Rhône (26780) PC Locaux ZK243 8 404 m² 1 230 m² 2019/01/16

Répartition géographique des autorisations de LABROSSE DE L'ETANG

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LABROSSE DE L'ETANG

Sources des informations sur LABROSSE DE L'ETANG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LABROSSE DE L'ETANG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LABROSSE DE L'ETANG ?
LABROSSE DE L'ETANG est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LABROSSE DE L'ETANG ?
Le profil de LABROSSE DE L'ETANG recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LABROSSE DE L'ETANG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LABROSSE DE L'ETANG concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LABROSSE DE L'ETANG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides