2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 25.11Z - Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
3
LABEL GAMME est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Tôtes.
LABEL GAMME est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 76890 à Tôtes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LABEL GAMME compte 7 autorisations recensées sur la période 01/01/2015 - 14/11/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LABEL GAMME, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 01/01/2015 - 02/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Tôtes. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LABEL GAMME dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Du Roussillon, Poses (27740) | DP Locaux | ZC241 | 701 m² | 36 m² | 2025/06/02 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone Artisanale, Tôtes (76890) | PC Locaux | ZK147 | — | 134 m² | 2017/02/03 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone Artisanale, Tôtes (76890) | PC Locaux | ZK147 | 1 167 m² | 134 m² | 2016/05/18 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Les Trois Rivieres La Plaine, Tôtes (76890) | PC Locaux | ZK160 | 4 642 m² | 672 m² | 2015/01/01 |
3 autorisations sur la période 26/06/2025 - 14/11/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Rouen. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 31 Rue Du Terrain, Rouen (76100) | PD | NC49 | 79 m² | 2025/11/14 |
| 64 Rue Du Chateau D'eau, Fécamp (76400) | PD | AW79 | 706 m² | 2025/07/15 |
| 43 Avenue De Grammont, Rouen (76100) | PD | MS208 | 98 m² | 2025/06/26 |
4 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
