2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.31Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
Siège
Permis de construire et DP
1
LA SOURCE AUX FRUITS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chanos-Curson.
LA SOURCE AUX FRUITS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 26600 à Chanos-Curson.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA SOURCE AUX FRUITS compte 1 autorisation recensée sur la période 14/02/2017 - 14/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA SOURCE AUX FRUITS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 14/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Chanos-Curson.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA SOURCE AUX FRUITS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0060 Rue Des Artisans Za Les Hauches, Chanos-Curson (26600) | PC Locaux | ZC322, ZC160 | 4 623 m² | 71 m² | 2017/02/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
