LA RESIDENCE DU SQUARE - Permis de construire et DP

Cessée
804338648 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 26/08/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LA RESIDENCE DU SQUARE

LA RESIDENCE DU SQUARE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Samoëns.

Profil et organisation

LA RESIDENCE DU SQUARE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74300 à Cluses.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LA RESIDENCE DU SQUARE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
26/08/2014

Siège social

Permis de construire et DP de LA RESIDENCE DU SQUARE

Activité d’urbanisme de LA RESIDENCE DU SQUARE

LA RESIDENCE DU SQUARE compte 1 autorisation recensée sur la période 20/09/2016 - 20/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA RESIDENCE DU SQUARE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/09/2016 - 20/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA RESIDENCE DU SQUARE

1 autorisation sur la période 20/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Samoëns.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA RESIDENCE DU SQUARE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Berouze, Samoëns (74340) PC Logement 0G5793 1 079 m² 311 m² 2016/09/20

Répartition géographique des autorisations de LA RESIDENCE DU SQUARE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LA RESIDENCE DU SQUARE

Sources des informations sur LA RESIDENCE DU SQUARE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA RESIDENCE DU SQUARE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA RESIDENCE DU SQUARE ?
LA RESIDENCE DU SQUARE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA RESIDENCE DU SQUARE ?
Le profil de LA RESIDENCE DU SQUARE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA RESIDENCE DU SQUARE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA RESIDENCE DU SQUARE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA RESIDENCE DU SQUARE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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