LA POUVELIERE - Permis de construire et DP

Active
819930033 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LA POUVELIERE

LA POUVELIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Forcalquier.

Profil et organisation

LA POUVELIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 04300 à MANE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA POUVELIERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/2016

Siège social

Permis de construire et DP de LA POUVELIERE

Activité d’urbanisme de LA POUVELIERE

LA POUVELIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/01/2019 - 10/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA POUVELIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/01/2019 - 10/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA POUVELIERE

2 autorisations sur la période 16/01/2019 - 10/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Forcalquier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA POUVELIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De Saint-Suffren, Forcalquier (04300) PC Locaux ZH117 3 493 m² 420 m² 2024/04/10
Saint Suffren, Forcalquier (04300) PC Locaux ZH13 3 300 m² 660 m² 2019/01/16

Répartition géographique des autorisations de LA POUVELIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LA POUVELIERE

Sources des informations sur LA POUVELIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA POUVELIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA POUVELIERE ?
LA POUVELIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA POUVELIERE ?
Le profil de LA POUVELIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA POUVELIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA POUVELIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA POUVELIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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