LA PLAINE DE LUGAN - Permis de construire et DP

Active
795208636 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/2013

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LA PLAINE DE LUGAN

LA PLAINE DE LUGAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lédergues.

Profil et organisation

LA PLAINE DE LUGAN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12170 à Lédergues.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA PLAINE DE LUGAN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/09/2013

Siège social

Permis de construire et DP de LA PLAINE DE LUGAN

Activité d’urbanisme de LA PLAINE DE LUGAN

LA PLAINE DE LUGAN compte 1 autorisation recensée sur la période 05/01/2017 - 05/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA PLAINE DE LUGAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/01/2017 - 05/01/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA PLAINE DE LUGAN

1 autorisation sur la période 05/01/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Lédergues.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA PLAINE DE LUGAN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LA PLAINE DE LUGAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LA PLAINE DE LUGAN

Sources des informations sur LA PLAINE DE LUGAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA PLAINE DE LUGAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA PLAINE DE LUGAN ?
LA PLAINE DE LUGAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA PLAINE DE LUGAN ?
Le profil de LA PLAINE DE LUGAN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA PLAINE DE LUGAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA PLAINE DE LUGAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA PLAINE DE LUGAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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