LA PLAINE - Permis de construire et DP

Active
332454446 Société civile d'exploitation agricole Créée le 26/03/1985

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LA PLAINE

LA PLAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ratières.

Profil et organisation

LA PLAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 26330 à RATIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA PLAINE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
26/03/1985
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LA PLAINE

Activité d’urbanisme de LA PLAINE

LA PLAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 05/11/2014 - 02/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA PLAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/11/2014 - 02/06/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA PLAINE

2 autorisations sur la période 05/11/2014 - 02/06/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Ratières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA PLAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Mare Des Goutoules, Ratières (26330) PC Locaux A453 45 294 m² 440 m² 2015/06/02
Rte De Sermeret, Ratières (26330) PC Locaux OA458 29 600 m² 355 m² 2014/11/05

Répartition géographique des autorisations de LA PLAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA PLAINE

Sources des informations sur LA PLAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA PLAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA PLAINE ?
LA PLAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA PLAINE ?
Le profil de LA PLAINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA PLAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA PLAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA PLAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides