LA PASSAGERE - Permis de construire et DP

Cessée
794716670 Autre société civile Créée le 30/07/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LA PASSAGERE

LA PASSAGERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Briac-sur-Mer.

Profil et organisation

LA PASSAGERE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 35800 à Dinard.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LA PASSAGERE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
30/07/2013

Siège social

Permis de construire et DP de LA PASSAGERE

Activité d’urbanisme de LA PASSAGERE

LA PASSAGERE compte 1 autorisation recensée sur la période 22/05/2013 - 22/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA PASSAGERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/05/2013 - 22/05/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA PASSAGERE

1 autorisation sur la période 22/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Briac-sur-Mer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA PASSAGERE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LA PASSAGERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LA PASSAGERE

Sources des informations sur LA PASSAGERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA PASSAGERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA PASSAGERE ?
LA PASSAGERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA PASSAGERE ?
Le profil de LA PASSAGERE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA PASSAGERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA PASSAGERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA PASSAGERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides