LA MOULINE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de LA MOULINE
LA MOULINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Naussac.
Profil et organisation
LA MOULINE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12220 à PEYRUSSE-LE-ROC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA MOULINE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/2016
Siège social
Permis de construire et DP de LA MOULINE
Activité d’urbanisme de LA MOULINE
LA MOULINE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/04/2019 - 28/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA MOULINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LA MOULINE
2 autorisations sur la période 21/04/2019 - 28/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Naussac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA MOULINE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Pelissie, Naussac (12700) | PC Locaux | 0C1433 | 1 553 m² | 60 m² | 2024/06/28 |
| Le Pelissie, Naussac (12700) | PC Locaux | 0C271, 0C272 | 161 827 m² | 1 m² | 2019/04/21 |
Répartition géographique des autorisations de LA MOULINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA MOULINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LA MOULINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.