2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LA MICHE DU FRAMBOURG est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Cluse-et-Mijoux.
LA MICHE DU FRAMBOURG est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25300 aux Fourgs.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA MICHE DU FRAMBOURG compte 2 autorisations recensées sur la période 23/07/2020 - 21/05/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA MICHE DU FRAMBOURG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/07/2020 - 21/05/2021, réparties dans 2 communes, principalement à La Cluse-et-Mijoux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA MICHE DU FRAMBOURG dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 50 Grande Rue, Les Fourgs (25300) | PC Locaux | ZT124 | 1 050 m² | 88 m² | 2020/07/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
