2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
LA MAISON DU VIGNERON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hauteroche.
LA MAISON DU VIGNERON est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39570 à Hauteroche.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA MAISON DU VIGNERON compte 3 autorisations recensées sur la période 17/12/2014 - 10/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA MAISON DU VIGNERON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/12/2014 - 10/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Hauteroche.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA MAISON DU VIGNERON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 22 Route De Champagnole, Hauteroche (39570) | PC Locaux | ZH150, ZH159 | 50 108 m² | 1 542 m² | 2017/09/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
