LA MAISON DE JEAN - Permis de construire et DP

Cessée
882955263 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 16/04/2020

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LA MAISON DE JEAN

LA MAISON DE JEAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-Cenis.

Profil et organisation

LA MAISON DE JEAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 73480 à Val-Cenis.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LA MAISON DE JEAN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
16/04/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LA MAISON DE JEAN

Activité d’urbanisme de LA MAISON DE JEAN

LA MAISON DE JEAN compte 1 autorisation recensée sur la période 09/01/2016 - 09/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA MAISON DE JEAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/01/2016 - 09/01/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA MAISON DE JEAN

1 autorisation sur la période 09/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Val-Cenis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA MAISON DE JEAN dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem Du Petit Bonheur, Val-Cenis (73480) PC Logement E1568 896 m² 512 m² 2016/01/09

Répartition géographique des autorisations de LA MAISON DE JEAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA MAISON DE JEAN

Sources des informations sur LA MAISON DE JEAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA MAISON DE JEAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA MAISON DE JEAN ?
LA MAISON DE JEAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA MAISON DE JEAN ?
Le profil de LA MAISON DE JEAN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA MAISON DE JEAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA MAISON DE JEAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA MAISON DE JEAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides