2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LA FROMAGERIE DU REVERMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Balanod.
LA FROMAGERIE DU REVERMONT est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 39160 à Balanod.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA FROMAGERIE DU REVERMONT compte 2 autorisations recensées sur la période 07/11/2016 - 17/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FROMAGERIE DU REVERMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/11/2016 - 17/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Balanod.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FROMAGERIE DU REVERMONT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 495 Route De Veria, Balanod (39160) | PC Locaux | AB23, AB24 | 4 078 m² | 258 m² | 2022/06/17 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 495 Rte De Veria, Balanod (39160) | PC Locaux | AB23 | — | 96 m² | 2016/11/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
