LA FONTAINE - Permis de construire et DP

Active
835407776 Société civile immobilière Créée le 09/02/2018

Infos clés

Présentation détaillée de LA FONTAINE

LA FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saône.

Profil et organisation

LA FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25660 à FONTAIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA FONTAINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/02/2018

Siège social

Permis de construire et DP de LA FONTAINE

Activité d’urbanisme de LA FONTAINE

LA FONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/03/2019 - 08/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/03/2019 - 08/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA FONTAINE

2 autorisations sur la période 10/03/2019 - 08/01/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saône.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zone D'activites ""La Louvi, Saône (25660) PC Locaux AM194 1 559 m² 375 m² 2020/01/08
Za La Louviere, Saône (25660) PC Locaux AM3 — 368 m² 2019/03/10

Répartition géographique des autorisations de LA FONTAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA FONTAINE

Sources des informations sur LA FONTAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA FONTAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA FONTAINE ?
LA FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA FONTAINE ?
Le profil de LA FONTAINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA FONTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA FONTAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA FONTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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