Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Jean-Baptiste Charcot, Ableiges (95450) | PA | C822, C824 | — | 2019/06/06 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
LA FONCIERE CNB est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ableiges.
LA FONCIERE CNB est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 93190 à Livry-Gargan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA FONCIERE CNB compte 2 autorisations recensées sur la période 27/09/2013 - 06/06/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FONCIERE CNB, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/09/2013 - 06/06/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Ableiges.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Jean-Baptiste Charcot, Ableiges (95450) | PA | C822, C824 | — | 2019/06/06 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Jacques Verniol, Montigny-lès-Cormeilles (95370) | PA | AV159 | 2 561 m² | 2013/09/27 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.