2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
3
LA FONCIERE CHABRAN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Restitut.
LA FONCIERE CHABRAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 84190 à Beaumes-de-Venise.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA FONCIERE CHABRAN compte 5 autorisations recensées sur la période 07/10/2021 - 10/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FONCIERE CHABRAN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/02/2022 - 10/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Restitut. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FONCIERE CHABRAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Truffieres, Saint-Restitut (26130) | PC Logement | 0G273 | 10 030 m² | 100 m² | 2022/02/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 07/10/2021 - 19/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Restitut. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Truffi Res, Saint-Restitut (26130) | PA | 0G273 | 9 988 m² | 2024/02/19 |
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemi Du Ventoux Lotissement 'Le Clos Du Ventoux', Saint-Restitut (26130) | PA | 0G963 | 12 735 m² | 2021/10/07 |
| Chemi Des Truffieres Lotissement 'Le Clos De La Truffiere', Saint-Restitut (26130) | PA | 0G250 | 7 199 m² | 2021/10/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
