2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LA FERME DU COTEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domancy.
LA FERME DU COTEAU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74700 à Domancy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA FERME DU COTEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 11/06/2024 - 12/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME DU COTEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/06/2024 - 12/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Domancy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME DU COTEAU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 118 Chemin Du Cart, Domancy (74700) | PC Locaux | 0B1646, 0B3045 | 1 304 m² | 41 m² | 2024/06/12 |
| 0118 Chemin Du Cart, Domancy (74700) | PC Locaux | 0B3092 | 8 130 m² | 1 415 m² | 2024/06/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
