LA FERME DU COTEAU - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.41Z Élevage de vaches laitières
Siège
Haute-Savoie (74)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de LA FERME DU COTEAU
LA FERME DU COTEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domancy.
Profil et organisation
LA FERME DU COTEAU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 74700 DOMANCY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA FERME DU COTEAU
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de LA FERME DU COTEAU
Activité d’urbanisme de LA FERME DU COTEAU
LA FERME DU COTEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 11/06/2024 - 12/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME DU COTEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LA FERME DU COTEAU
2 autorisations sur la période 11/06/2024 - 12/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Domancy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME DU COTEAU dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 118 Chemin Du Cart, Domancy (74700) | PC Locaux | 0B1646, 0B3045 | 1 304 m² | 41 m² | 2024/06/12 |
| 0118 Chemin Du Cart, Domancy (74700) | PC Locaux | 0B3092 | 8 130 m² | 1 415 m² | 2024/06/11 |
Répartition géographique des autorisations de LA FERME DU COTEAU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA FERME DU COTEAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LA FERME DU COTEAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.