2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LA FERME DU COLOMBIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marsonnas.
LA FERME DU COLOMBIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01340 à Marsonnas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA FERME DU COLOMBIER compte 2 autorisations recensées sur la période 15/05/2021 - 31/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME DU COLOMBIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/05/2021 - 31/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Marsonnas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME DU COLOMBIER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1200 Route Du Colombier, Marsonnas (01340) | PC Locaux | AO14, AO13 | 21 920 m² | 1 248 m² | 2023/03/31 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1200 Route Du Sougey Le Colombier, Marsonnas (01340) | PC Locaux | AO14, AO15 | 32 170 m² | 200 m² | 2021/05/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
