LA FERME DU COLOMBIER - Permis de construire et DP

Active
829416106 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/2017

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LA FERME DU COLOMBIER

LA FERME DU COLOMBIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marsonnas.

Profil et organisation

LA FERME DU COLOMBIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01340 à MARSONNAS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA FERME DU COLOMBIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/05/2017
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LA FERME DU COLOMBIER

Activité d’urbanisme de LA FERME DU COLOMBIER

LA FERME DU COLOMBIER compte 2 autorisations recensées sur la période 15/05/2021 - 31/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME DU COLOMBIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/05/2021 - 31/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA FERME DU COLOMBIER

2 autorisations sur la période 15/05/2021 - 31/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Marsonnas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME DU COLOMBIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1200 Route Du Colombier, Marsonnas (01340) PC Locaux AO14, AO13 21 920 m² 1 248 m² 2023/03/31
1200 Route Du Sougey Le Colombier, Marsonnas (01340) PC Locaux AO14, AO15 32 170 m² 200 m² 2021/05/15

Répartition géographique des autorisations de LA FERME DU COLOMBIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA FERME DU COLOMBIER

Sources des informations sur LA FERME DU COLOMBIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA FERME DU COLOMBIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA FERME DU COLOMBIER ?
LA FERME DU COLOMBIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA FERME DU COLOMBIER ?
Le profil de LA FERME DU COLOMBIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA FERME DU COLOMBIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA FERME DU COLOMBIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA FERME DU COLOMBIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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