LA FERME DE L'EGLISE - Permis de construire et DP

Active
877986786 Société civile immobilière Créée le 09/10/2019

Présentation détaillée de LA FERME DE L'EGLISE

LA FERME DE L'EGLISE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Fiel.

Profil et organisation

LA FERME DE L'EGLISE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 23000 à Saint-Fiel.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA FERME DE L'EGLISE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/10/2019

Siège social

Permis de construire et DP de LA FERME DE L'EGLISE

Activité d’urbanisme de LA FERME DE L'EGLISE

LA FERME DE L'EGLISE compte 1 autorisation recensée sur la période 14/05/2020 - 14/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME DE L'EGLISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/05/2020 - 14/05/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA FERME DE L'EGLISE

1 autorisation sur la période 14/05/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Fiel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME DE L'EGLISE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LA FERME DE L'EGLISE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA FERME DE L'EGLISE

Sources des informations sur LA FERME DE L'EGLISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA FERME DE L'EGLISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA FERME DE L'EGLISE ?
LA FERME DE L'EGLISE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA FERME DE L'EGLISE ?
Le profil de LA FERME DE L'EGLISE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA FERME DE L'EGLISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA FERME DE L'EGLISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA FERME DE L'EGLISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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