DEL - Permis de construire et DP

Active
512514910 Société civile immobilière Créée le 28/04/2009

Présentation détaillée de DEL

DEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Apt.

Profil et organisation

DEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 23000 à SAINT-CHRISTOPHE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DEL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/04/2009

Siège social

Permis de construire et DP de DEL

Activité d’urbanisme de DEL

DEL compte 3 autorisations recensées sur la période 03/10/2014 - 21/11/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

03/10/2014 - 21/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de DEL

3 autorisations sur la période 03/10/2014 - 21/11/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Apt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Petit Plan Du Grand Jas, Rustrel (84400) PC Logement AD369, AD368 1 069 m² 148 m² 2023/11/21
Olivet Chemin Des Martins, Apt (84400) PC Logement 0F1237 1 788 m² 199 m² 2020/06/30
Av Des Argiles, Apt (84400) PC Locaux AL167 4 185 m² 66 m² 2014/10/03

Répartition géographique des autorisations de DEL

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DEL

Sources des informations sur DEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DEL ?
DEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DEL ?
Le profil de DEL recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DEL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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