LA FERME DE LA PRAIRIE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
534728381 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/2011

Infos clés

Siège

Ain (01)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de LA FERME DE LA PRAIRIE

LA FERME DE LA PRAIRIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Drom.

Profil et organisation

LA FERME DE LA PRAIRIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01370 à MEILLONNAS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA FERME DE LA PRAIRIE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/09/2011

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LA FERME DE LA PRAIRIE

Activité d’urbanisme de LA FERME DE LA PRAIRIE

LA FERME DE LA PRAIRIE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/11/2022 - 18/06/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME DE LA PRAIRIE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/11/2022 - 18/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LA FERME DE LA PRAIRIE

1 autorisation sur la période 18/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Meillonnas. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME DE LA PRAIRIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pre Gallet, Meillonnas (01370) PC Locaux ZB11, ZB259 18 004 m² 232 m² 2024/06/18

Permis de démolir de LA FERME DE LA PRAIRIE

1 autorisation sur la période 14/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Drom. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
40 Chemin Des Bourbouillons, Drom (01250) PD 0A1504, 0A1503 7 680 m² 2022/11/14

Répartition géographique des autorisations de LA FERME DE LA PRAIRIE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA FERME DE LA PRAIRIE

Sources des informations sur LA FERME DE LA PRAIRIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA FERME DE LA PRAIRIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA FERME DE LA PRAIRIE ?
LA FERME DE LA PRAIRIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA FERME DE LA PRAIRIE ?
Le profil de LA FERME DE LA PRAIRIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA FERME DE LA PRAIRIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA FERME DE LA PRAIRIE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA FERME DE LA PRAIRIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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