Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Acacias, La Tranche-sur-Mer (85360) | PA | AD673, AD625 | — | 2013/11/05 |
LA CREVASSE DES JARDS - Permis d'aménager
Active
797977436
Association déclarée
Créée le 05/02/2013
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LA CREVASSE DES JARDS
LA CREVASSE DES JARDS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Tranche-sur-Mer.
Profil et organisation
LA CREVASSE DES JARDS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85360 à La Tranche-sur-Mer.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA CREVASSE DES JARDS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/02/2013
Siège social
Permis d'aménager de LA CREVASSE DES JARDS
Activité d’urbanisme de LA CREVASSE DES JARDS
LA CREVASSE DES JARDS compte 1 autorisation recensée sur la période 05/11/2013 - 05/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LA CREVASSE DES JARDS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/11/2013 - 05/11/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LA CREVASSE DES JARDS
1 autorisation sur la période 05/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à La Tranche-sur-Mer.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de LA CREVASSE DES JARDS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA CREVASSE DES JARDS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ADAPEI ARIA DE VENDEE
SIREN 775715105
Même département de siège
20 autorisations
20 PC
ASSO CHATEAU PAYS PUY DU FOU
SIREN 312772981
Même département de siège
17 autorisations
16 PC
1 PA
AGESCAL INSTITUTION STE URSULE
SIREN 786420869
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PD
ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL
SIREN 750093312
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PA
SOLIHA SOLIDAIRES POUR L'HABITAT VENDEE
SIREN 302664099
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
OGEC PRIMAIRE ET MATERNELLE DE CHALLANS
SIREN 325486900
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur LA CREVASSE DES JARDS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LA CREVASSE DES JARDS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA CREVASSE DES JARDS ?
LA CREVASSE DES JARDS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA CREVASSE DES JARDS ?
Le profil de LA CREVASSE DES JARDS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA CREVASSE DES JARDS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA CREVASSE DES JARDS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA CREVASSE DES JARDS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable