LA COUR DES LOGES - Permis de construire et DP

Active
539751719 Société civile immobilière Créée le 01/03/2012

Présentation détaillée de LA COUR DES LOGES

LA COUR DES LOGES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Siméon-de-Bressieux.

Profil et organisation

LA COUR DES LOGES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38100 à GRENOBLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA COUR DES LOGES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/03/2012

Siège social

Permis de construire et DP de LA COUR DES LOGES

Activité d’urbanisme de LA COUR DES LOGES

LA COUR DES LOGES compte 4 autorisations recensées sur la période 05/12/2013 - 19/08/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA COUR DES LOGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

05/12/2013 - 19/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LA COUR DES LOGES

4 autorisations sur la période 05/12/2013 - 19/08/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Siméon-de-Bressieux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA COUR DES LOGES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
822 Grande Rue, Saint-Siméon-de-Bressieux (38870) PC Logement B2499, B2511 1 932 m² 262 m² 2024/08/19
804 Grande Rue, Saint-Siméon-de-Bressieux (38870) DP Logement B539, B540 1 878 m² 469 m² 2023/02/24
804 Grande Rue, Saint-Siméon-de-Bressieux (38870) DP Logement B539, B540 1 893 m² 469 m² 2022/02/03
25 Rte De Belley, Le Pont-de-Beauvoisin (38480) PC Logement AD233 3 429 m² 700 m² 2013/12/05

Répartition géographique des autorisations de LA COUR DES LOGES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA COUR DES LOGES

Sources des informations sur LA COUR DES LOGES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA COUR DES LOGES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA COUR DES LOGES ?
LA COUR DES LOGES est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA COUR DES LOGES ?
Le profil de LA COUR DES LOGES recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA COUR DES LOGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA COUR DES LOGES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA COUR DES LOGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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