LA CITE DES LEUQUES - Permis d'aménager

Active
448833285 Association déclarée PME Créée le 01/06/2003

Chiffres clés

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de LA CITE DES LEUQUES

LA CITE DES LEUQUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Amand-sur-Ornain.

Profil et organisation

LA CITE DES LEUQUES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 55500 SAINT-AMAND-SUR-ORNAIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA CITE DES LEUQUES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
01/06/2003
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de LA CITE DES LEUQUES

Activité d’urbanisme de LA CITE DES LEUQUES

LA CITE DES LEUQUES compte 2 autorisations recensées sur la période 29/10/2013 - 01/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour LA CITE DES LEUQUES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/10/2013 - 01/12/2015

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de LA CITE DES LEUQUES

2 autorisations sur la période 29/10/2013 - 01/12/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Amand-sur-Ornain.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Grande Rue, Saint-Amand-sur-Ornain (55500) PA OB1490 2015/12/01
Grande Rue, Saint-Amand-sur-Ornain (55500) PA OB1490 9 223 m² 2013/10/29

Répartition géographique des autorisations de LA CITE DES LEUQUES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LA CITE DES LEUQUES

Sources des informations sur LA CITE DES LEUQUES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA CITE DES LEUQUES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA CITE DES LEUQUES ?
LA CITE DES LEUQUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA CITE DES LEUQUES ?
Le profil de LA CITE DES LEUQUES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA CITE DES LEUQUES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA CITE DES LEUQUES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA CITE DES LEUQUES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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