Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Grande Rue, Saint-Amand-sur-Ornain (55500) | PA | OB1490 | — | 2015/12/01 |
LA CITE DES LEUQUES - Permis d'aménager
Active
448833285
Association déclarée
PME
Créée le 01/06/2003
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de LA CITE DES LEUQUES
LA CITE DES LEUQUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Amand-sur-Ornain.
Profil et organisation
LA CITE DES LEUQUES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 55500 à Saint-Amand-sur-Ornain.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA CITE DES LEUQUES
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Section NAF
- S - Autres activités de services
- Division NAF
- 94 - Activités des organisations associatives
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/2003
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LA CITE DES LEUQUES
Activité d’urbanisme de LA CITE DES LEUQUES
LA CITE DES LEUQUES compte 2 autorisations recensées sur la période 29/10/2013 - 01/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LA CITE DES LEUQUES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
29/10/2013 - 01/12/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LA CITE DES LEUQUES
2 autorisations sur la période 29/10/2013 - 01/12/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Amand-sur-Ornain.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Grande Rue, Saint-Amand-sur-Ornain (55500) | PA | OB1490 | 9 223 m² | 2013/10/29 |
Répartition géographique des autorisations de LA CITE DES LEUQUES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA CITE DES LEUQUES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ADAPEI DE LA MEUSE
SIREN 775616592
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
CONSTRUIRE UNE ACTION POUR LA PERSONNE HANDICAPEE
SIREN 820550515
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
ASS MEUSIENNE INFORMAT ENTRAIDE
SIREN 331802991
Même secteur et même département
5 autorisations
4 PC
1 PD
POLYVAL JAPIOT
SIREN 343385134
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
ASSOCIATION MEUSIENNE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, L'ADOLESCENCE ET POUR ADULTES
SIREN 317528008
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
ASSOCIATION DIOCESAINE
SIREN 326506227
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur LA CITE DES LEUQUES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LA CITE DES LEUQUES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA CITE DES LEUQUES ?
LA CITE DES LEUQUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA CITE DES LEUQUES ?
Le profil de LA CITE DES LEUQUES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA CITE DES LEUQUES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA CITE DES LEUQUES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA CITE DES LEUQUES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable