Permis d'aménager n° 05545215H0001 à Saint-Amand-sur-Ornain, Grande Rue
Territoire
Meuse (55)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 1 décembre 2015
Dossier PA n° 05545215H0001
Demandeur
LA CITE DES LEUQUES
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Grande Rue, le permis d'aménager n° 05545215H0001 a été délivré le 1 décembre 2015 à Saint-Amand-sur-Ornain (Meuse, Grand Est). Le demandeur déclaré est LA CITE DES LEUQUES.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est OB1490. Le dossier a été instruit en 11 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Saint-Amand-sur-Ornain.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/12/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
1 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
15/12/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
14 jours
Localisation du projet à Saint-Amand-sur-Ornain
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Amand-sur-Ornain Code postal 55500 Identifiant INSEE 55452
- Département
- Meuse (55)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LA CITE DES LEUQUES
- Catégorie
- Association
- Catégorie juridique
- Association déclarée
- SIREN
- 448833285
- SIRET
- 44883328500019
- Code APE (NAF)
- 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2003
- Localisation
- SAINT-AMAND-SUR-ORNAIN (55500)
Autres dossiers de LA CITE DES LEUQUES
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05545215H0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 55452 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 1 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Questions fréquentes sur ce permis d'aménager
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