Retour aux autorisations de Saint-Amand-sur-Ornain

Permis d'aménager Statut : Commencé N° 05545215H0001

Permis d'aménager n° 05545215H0001 à Saint-Amand-sur-Ornain, Grande Rue

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par LA CITE DES LEUQUES et autorisé le 1 décembre 2015.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 1 décembre 2015, ouverture de chantier le 15 décembre 2015).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 05545215H0001, déposé en mairie de Saint-Amand-sur-Ornain.

Territoire

Meuse (55)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 1 décembre 2015

Dossier PA n° 05545215H0001

Demandeur

LA CITE DES LEUQUES

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Grande Rue, le permis d'aménager n° 05545215H0001 a été délivré le 1 décembre 2015 à Saint-Amand-sur-Ornain (Meuse, Grand Est). Le demandeur déclaré est LA CITE DES LEUQUES.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est OB1490. Le dossier a été instruit en 11 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Saint-Amand-sur-Ornain.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/12/2015

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/12/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

15/12/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

14 jours

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

01/12/2015

Chantier (DOC)

15/12/2015

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Amand-sur-Ornain

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

OB1490

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Amand-sur-Ornain Code postal 55500 Identifiant INSEE 55452
Département: Meuse (55)
Région: Grand Est

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LA CITE DES LEUQUES

Voir les 2 autorisations

Catégorie: Association
Catégorie juridique: Association déclarée
SIREN: 448833285
SIRET: 44883328500019
Code APE (NAF): 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 2003
Localisation: SAINT-AMAND-SUR-ORNAIN (55500)

Autres dossiers de LA CITE DES LEUQUES

PA n°05545213H0001 Autorisé

Grande Rue

29 oct. 2013

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	05545215H0001
Code commune INSEE	55452 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	1 décembre 2015
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	12/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Grande Rue à Saint-Amand-sur-Ornain (55500).

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par LA CITE DES LEUQUES et autorisé le 1 décembre 2015.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 1 décembre 2015, ouverture de chantier le 15 décembre 2015).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 05545215H0001, déposé en mairie de Saint-Amand-sur-Ornain.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Saint-Amand-sur-Ornain

PA n°05545213H0001 Autorisé

Grande Rue

Saint-Amand-sur-Ornain (55500)

29 oct. 2013 9 223 m² foncier LA CITE DES LEUQUES

Autres types d'autorisations à Saint-Amand-sur-Ornain

Permis de construire à Saint-Amand-sur-Ornain

3 autorisations

Permis de démolir à Saint-Amand-sur-Ornain

1 autorisation