LA CAVALE - Permis de construire et DP

Active
834312597 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2018

Infos clés

Présentation détaillée de LA CAVALE

LA CAVALE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montoison.

Profil et organisation

LA CAVALE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 26800 à MONTOISON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA CAVALE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/01/2018
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LA CAVALE

Activité d’urbanisme de LA CAVALE

LA CAVALE compte 2 autorisations recensées sur la période 01/06/2023 - 10/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA CAVALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/06/2023 - 10/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA CAVALE

2 autorisations sur la période 01/06/2023 - 10/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Montoison.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA CAVALE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1965 Route D'allex, Montoison (26800) PC Locaux ZV286, ZV287 40 073 m² 1 790 m² 2024/06/10
Les Vallons, Montoison (26800) PC Locaux ZV203, ZV261 67 351 m² 5 069 m² 2023/06/01

Répartition géographique des autorisations de LA CAVALE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA CAVALE

Sources des informations sur LA CAVALE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA CAVALE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA CAVALE ?
LA CAVALE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA CAVALE ?
Le profil de LA CAVALE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA CAVALE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA CAVALE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA CAVALE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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