LA BASTIDE D'ELVA - Permis de construire et DP

Active
410440705 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 02/12/1996

Infos clés

Siège

Mayenne (53)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LA BASTIDE D'ELVA

LA BASTIDE D'ELVA est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Changé.

Profil et organisation

LA BASTIDE D'ELVA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 53810 à CHANGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA BASTIDE D'ELVA
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 56.10A - Restauration traditionnelle
SIRET du siège
Date de création
02/12/1996
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LA BASTIDE D'ELVA

Activité d’urbanisme de LA BASTIDE D'ELVA

LA BASTIDE D'ELVA compte 2 autorisations recensées sur la période 30/08/2014 - 14/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA BASTIDE D'ELVA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/08/2014 - 14/11/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA BASTIDE D'ELVA

2 autorisations sur la période 30/08/2014 - 14/11/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Changé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA BASTIDE D'ELVA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pl Christian D Elva, Changé (53810) DP Locaux AB319 62 770 m² 2 m² 2014/11/14
Pl Christian D Elva, Changé (53810) DP Locaux AB319 62 770 m² 2 m² 2014/08/30

Répartition géographique des autorisations de LA BASTIDE D'ELVA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA BASTIDE D'ELVA

Sources des informations sur LA BASTIDE D'ELVA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA BASTIDE D'ELVA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA BASTIDE D'ELVA ?
LA BASTIDE D'ELVA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA BASTIDE D'ELVA ?
Le profil de LA BASTIDE D'ELVA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA BASTIDE D'ELVA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA BASTIDE D'ELVA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA BASTIDE D'ELVA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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