2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
LA BASSE COUR BIO est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Pierre-de-Chandieu.
LA BASSE COUR BIO est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69780 à Saint-Pierre-de-Chandieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA BASSE COUR BIO compte 3 autorisations recensées sur la période 02/09/2019 - 15/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA BASSE COUR BIO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 02/09/2019 - 15/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Pierre-de-Chandieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA BASSE COUR BIO dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Chatenay Hameau De Flassieu, Chaponnay (69970) | PC Locaux | 0E153 | 38 186 m² | 274 m² | 2026/01/15 |
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 41 Che De Chaponnay, Saint-Pierre-de-Chandieu (69780) | PC Locaux | AY20 | 4 600 m² | 277 m² | 2020/03/09 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 41 Chemin De Chaponnay, Saint-Pierre-de-Chandieu (69780) | PC Locaux | AY28, AY29 | — | 416 m² | 2019/09/02 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
