LA BASSE COUR BIO - Permis de construire et DP

Active
824470330 SAS, société par actions simplifiée Créée le 01/01/2017

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de LA BASSE COUR BIO

LA BASSE COUR BIO est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Pierre-de-Chandieu.

Profil et organisation

LA BASSE COUR BIO est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69970 à CHAPONNAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA BASSE COUR BIO
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LA BASSE COUR BIO

Activité d’urbanisme de LA BASSE COUR BIO

LA BASSE COUR BIO compte 3 autorisations recensées sur la période 02/09/2019 - 15/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA BASSE COUR BIO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

02/09/2019 - 15/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LA BASSE COUR BIO

3 autorisations sur la période 02/09/2019 - 15/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Pierre-de-Chandieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA BASSE COUR BIO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Chatenay Hameau De Flassieu, Chaponnay (69970) PC Locaux 0E153 38 186 m² 274 m² 2026/01/15
41 Che De Chaponnay, Saint-Pierre-de-Chandieu (69780) PC Locaux AY20 4 600 m² 277 m² 2020/03/09
41 Chemin De Chaponnay, Saint-Pierre-de-Chandieu (69780) PC Locaux AY28, AY29 416 m² 2019/09/02

Répartition géographique des autorisations de LA BASSE COUR BIO

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA BASSE COUR BIO

Sources des informations sur LA BASSE COUR BIO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA BASSE COUR BIO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA BASSE COUR BIO ?
LA BASSE COUR BIO est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA BASSE COUR BIO ?
Le profil de LA BASSE COUR BIO recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA BASSE COUR BIO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA BASSE COUR BIO concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA BASSE COUR BIO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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