L ESCARGOT EN HERBE - Permis de construire et DP

Active
914218243 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/05/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de L ESCARGOT EN HERBE

L ESCARGOT EN HERBE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thusy.

Profil et organisation

L ESCARGOT EN HERBE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 74150 à Thusy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L ESCARGOT EN HERBE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.49Z - Élevage d'autres animaux
SIRET du siège
Date de création
01/05/2022

Siège social

Permis de construire et DP de L ESCARGOT EN HERBE

Activité d’urbanisme de L ESCARGOT EN HERBE

L ESCARGOT EN HERBE compte 1 autorisation recensée sur la période 25/06/2024 - 25/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L ESCARGOT EN HERBE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/06/2024 - 25/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L ESCARGOT EN HERBE

1 autorisation sur la période 25/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Thusy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L ESCARGOT EN HERBE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de L ESCARGOT EN HERBE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à L ESCARGOT EN HERBE

Sources des informations sur L ESCARGOT EN HERBE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L ESCARGOT EN HERBE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L ESCARGOT EN HERBE ?
L ESCARGOT EN HERBE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L ESCARGOT EN HERBE ?
Le profil de L ESCARGOT EN HERBE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L ESCARGOT EN HERBE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L ESCARGOT EN HERBE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L ESCARGOT EN HERBE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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