2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
K.HABITAT est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bourg-en-Bresse.
K.HABITAT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01440 à Viriat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
K.HABITAT compte 7 autorisations recensées sur la période 18/02/2019 - 26/02/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour K.HABITAT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 18/02/2019 - 07/10/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Bourg-en-Bresse. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à K.HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 371 Rue De La Source, Viriat (01440) | PC Logement | BL138, BL408 | 436 m² | 135 m² | 2019/11/27 |
| Lieu- Les Clapiers, Saint-Denis-lès-Bourg (01000) | PC Logement | AK545 | 464 m² | 136 m² | 2019/02/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 26/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Attignat. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Crangeat, Attignat (01340) | PA | AN5 | 3 148 m² | 2024/02/26 |
4 communes - 1 département - 1 région
Bourg-en-Bresse
3 autorisations
Viriat
2 autorisations
Attignat
1 autorisation
Saint-Denis-lès-Bourg
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
