JT2L - Permis de construire et DP

Active
977953876 Société civile immobilière Créée le 20/07/2023

Présentation détaillée de JT2L

JT2L est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courcité.

Profil et organisation

JT2L est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 53160 à Trans.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
JT2L
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/07/2023

Siège social

Permis de construire et DP de JT2L

Activité d’urbanisme de JT2L

JT2L compte 1 autorisation recensée sur la période 24/04/2026 - 24/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour JT2L, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/04/2026 - 24/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de JT2L

1 autorisation sur la période 24/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Courcité.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JT2L dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
17Bis Rue Du Stade, Courcité (53700) PC Locaux E836 1 226 m² 162 m² 2026/04/24

Répartition géographique des autorisations de JT2L

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à JT2L

Sources des informations sur JT2L

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur JT2L

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à JT2L ?
JT2L est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à JT2L ?
Le profil de JT2L recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes JT2L apparaît-il ?
Les autorisations reliées à JT2L concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à JT2L signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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