JS4L - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Présentation détaillée de JS4L
JS4L est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Dole.
Profil et organisation
JS4L est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39100 à DOLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- JS4L
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 00.00Z
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/11/2024
- Société à mission
- Non
Siège social
Permis de construire et DP de JS4L
Activité d’urbanisme de JS4L
JS4L compte 2 autorisations recensées sur la période 14/11/2025 - 15/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour JS4L, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de JS4L
2 autorisations sur la période 14/11/2025 - 15/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Dole.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JS4L dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 189 Avenue De Landon, Dole (39100) | PC Logement | AO143, AO144 | 526 m² | 36 m² | 2026/01/15 |
| 46 Rue De Dole, Sampans (39100) | PC Logement | AK433, AK434 | 2 787 m² | 200 m² | 2025/11/14 |
Répartition géographique des autorisations de JS4L
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à JS4L
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur JS4L
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.