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autorisations d'urbanisme
Infos clés
SCI KB INVESTISSEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gevingey.
SCI KB INVESTISSEMENT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39570 à Chilly-le-Vignoble.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI KB INVESTISSEMENT compte 2 autorisations recensées sur la période 31/08/2023 - 26/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI KB INVESTISSEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 31/08/2023 - 26/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Gevingey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI KB INVESTISSEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Lons Le Saunier, Gevingey (39570) | PC Logement | C1001 | 2 033 m² | 326 m² | 2024/11/26 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Lons Le Saunier, Gevingey (39570) | PC Locaux | C1001 | 2 033 m² | 190 m² | 2023/08/31 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
