2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
JOSSELIN COMMUNAUTE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Guillac.
JOSSELIN COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 56120 à Josselin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
JOSSELIN COMMUNAUTE compte 4 autorisations recensées sur la période 13/06/2013 - 03/11/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour JOSSELIN COMMUNAUTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/06/2013 - 24/07/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Guillac. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JOSSELIN COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za De La Belle Alouette, Guillac (56800) | PC Locaux | ZC234, ZC236 | 10 530 m² | 450 m² | 2013/06/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 18/07/2013 - 03/11/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Forges de Lanouée. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| P.a De La Belle Alouette La Madeleine, Josselin (56120) | PA | AE400, AE428 | 6 419 m² | 2016/11/03 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Bourdonnaie, Forges de Lanouée (56120) | PA | YE370, YE289 | — | 2013/07/18 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
