JOSSELIN COMMUNAUTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de JOSSELIN COMMUNAUTE
JOSSELIN COMMUNAUTE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Guillac.
Profil et organisation
JOSSELIN COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 56120 à JOSSELIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- JOSSELIN COMMUNAUTE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 31/12/1996
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de JOSSELIN COMMUNAUTE
Activité d’urbanisme de JOSSELIN COMMUNAUTE
JOSSELIN COMMUNAUTE compte 4 autorisations recensées sur la période 13/06/2013 - 03/11/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour JOSSELIN COMMUNAUTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de JOSSELIN COMMUNAUTE
2 autorisations sur la période 13/06/2013 - 24/07/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Guillac. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JOSSELIN COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Ville Meno, Guillac (56800) | PC Locaux | ZH28, ZH27 | 44 270 m² | 139 m² | 2014/07/24 |
| Za De La Belle Alouette, Guillac (56800) | PC Locaux | ZC234, ZC236 | 10 530 m² | 450 m² | 2013/06/13 |
Permis d'aménager de JOSSELIN COMMUNAUTE
2 autorisations sur la période 18/07/2013 - 03/11/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Forges de Lanouée. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| P.a De La Belle Alouette La Madeleine, Josselin (56120) | PA | AE400, AE428 | 6 419 m² | 2016/11/03 |
| La Bourdonnaie, Forges de Lanouée (56120) | PA | YE370, YE289 | — | 2013/07/18 |
Répartition géographique des autorisations de JOSSELIN COMMUNAUTE
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à JOSSELIN COMMUNAUTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur JOSSELIN COMMUNAUTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.