2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
4
JEFFBONNARD TRANSACTIONS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Chomérac.
JEFFBONNARD TRANSACTIONS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 38100 à Grenoble.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
JEFFBONNARD TRANSACTIONS compte 4 autorisations recensées sur la période 19/05/2014 - 08/12/2015, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour JEFFBONNARD TRANSACTIONS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 19/05/2014 - 08/12/2015, réparties dans 4 communes, principalement à Chomérac.
3 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Du Puits, Lépin-le-Lac (73610) | PA | A921, A1612 | — | 2014/09/25 |
| Chem De Cognin, La Buissière (38530) | PA | B1444 | — | 2014/06/19 |
| La Boissiere, Chomérac (07210) | PA | ZA108, ZA305 | — | 2014/05/19 |
1 à 3 sur 3 autorisations
4 communes - 3 départements - 1 région
Chomérac
1 autorisation
La Buissière
1 autorisation
Lavilledieu
1 autorisation
Lépin-le-Lac
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
