JEANNE D'ARC DE HAUTE MAURIENNE VANOISE - Permis de construire et DP

Active
538625864 Association déclarée PME Créée le 01/11/2011

Infos clés

Présentation détaillée de JEANNE D'ARC DE HAUTE MAURIENNE VANOISE

JEANNE D'ARC DE HAUTE MAURIENNE VANOISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-Cenis.

Profil et organisation

JEANNE D'ARC DE HAUTE MAURIENNE VANOISE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 73480 à VAL-CENIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
JEANNE D'ARC DE HAUTE MAURIENNE VANOISE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
SIRET du siège
Date de création
01/11/2011
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de JEANNE D'ARC DE HAUTE MAURIENNE VANOISE

Activité d’urbanisme de JEANNE D'ARC DE HAUTE MAURIENNE VANOISE

JEANNE D'ARC DE HAUTE MAURIENNE VANOISE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/01/2014 - 12/05/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour JEANNE D'ARC DE HAUTE MAURIENNE VANOISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/01/2014 - 12/05/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de JEANNE D'ARC DE HAUTE MAURIENNE VANOISE

2 autorisations sur la période 07/01/2014 - 12/05/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Val-Cenis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JEANNE D'ARC DE HAUTE MAURIENNE VANOISE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Du Mont-Cenis, Val-Cenis (73480) PC Locaux D1164, D1165 1 663 m² 15 m² 2014/05/12
2 Rue Du Mont-Cenis, Val-Cenis (73480) PC Locaux D1165, D1164 1 663 m² 46 m² 2014/01/07

Répartition géographique des autorisations de JEANNE D'ARC DE HAUTE MAURIENNE VANOISE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à JEANNE D'ARC DE HAUTE MAURIENNE VANOISE

Sources des informations sur JEANNE D'ARC DE HAUTE MAURIENNE VANOISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur JEANNE D'ARC DE HAUTE MAURIENNE VANOISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à JEANNE D'ARC DE HAUTE MAURIENNE VANOISE ?
JEANNE D'ARC DE HAUTE MAURIENNE VANOISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à JEANNE D'ARC DE HAUTE MAURIENNE VANOISE ?
Le profil de JEANNE D'ARC DE HAUTE MAURIENNE VANOISE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes JEANNE D'ARC DE HAUTE MAURIENNE VANOISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à JEANNE D'ARC DE HAUTE MAURIENNE VANOISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à JEANNE D'ARC DE HAUTE MAURIENNE VANOISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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