3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
JEAN-LUC SCATAMACCHIA est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaune.
JEAN-LUC SCATAMACCHIA est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21200 à Beaune.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
JEAN-LUC SCATAMACCHIA compte 5 autorisations recensées sur la période 19/08/2013 - 28/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour JEAN-LUC SCATAMACCHIA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 19/08/2013 - 28/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Beaune.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JEAN-LUC SCATAMACCHIA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Jean-Francois Champoll Zac Porte De, Beaune (21200) | PC Locaux | EK306 | 2 550 m² | 675 m² | 2018/03/28 |
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 32 A 36 Avenue De La Republiq, Beaune (21200) | PC Mixte | AB566 | 464 m² | 1 124 m² | 2015/12/07 |
| 60 Rue Du Faubourg Madeleine, Beaune (21200) | DP Logement | AP582 | 1 361 m² | 90 m² | 2015/07/01 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue D'alsace, Beaune (21200) | DP Locaux | AC55 | 107 m² | 11 m² | 2014/02/14 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue De L'hotel Dieu, Beaune (21200) | DP Locaux | AB175 | 4 311 m² | 9 m² | 2013/08/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.