INSTITUTION JEANNE D'ARC - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de INSTITUTION JEANNE D'ARC
INSTITUTION JEANNE D'ARC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Franconville.
Profil et organisation
INSTITUTION JEANNE D'ARC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 95130 à FRANCONVILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- INSTITUTION JEANNE D'ARC
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
- SIRET du siège
- Sigle
- AEP
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de INSTITUTION JEANNE D'ARC
Activité d’urbanisme de INSTITUTION JEANNE D'ARC
INSTITUTION JEANNE D'ARC compte 3 autorisations recensées sur la période 21/06/2016 - 15/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUTION JEANNE D'ARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de INSTITUTION JEANNE D'ARC
3 autorisations sur la période 21/06/2016 - 15/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Franconville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUTION JEANNE D'ARC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Bis Boulevard Toussaint Lucas, Franconville (95130) | PC Locaux | AP1135, AP1012 | 10 858 m² | 435 m² | 2021/07/15 |
| 2 Bis Boulevard Toussaint Lu, Franconville (95130) | DP Locaux | AP1, AP2 | — | 16 m² | 2017/07/06 |
| 2 Bis Boulevard Toussaint Lucas, Franconville (95130) | PC Locaux | AP1, AP2 | 10 858 m² | 730 m² | 2016/06/21 |
Répartition géographique des autorisations de INSTITUTION JEANNE D'ARC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à INSTITUTION JEANNE D'ARC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur INSTITUTION JEANNE D'ARC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.