INSTITUT SAINTE CATHERINE - Permis de construire et DP

Active
413297771 Association déclarée ETI Créée le 22/04/1997

Infos clés

Siège

Vaucluse (84)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de INSTITUT SAINTE CATHERINE

INSTITUT SAINTE CATHERINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avignon.

Profil et organisation

INSTITUT SAINTE CATHERINE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 84000 à AVIGNON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
INSTITUT SAINTE CATHERINE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Date de création
22/04/1997
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de INSTITUT SAINTE CATHERINE

Activité d’urbanisme de INSTITUT SAINTE CATHERINE

INSTITUT SAINTE CATHERINE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/01/2017 - 31/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT SAINTE CATHERINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/01/2017 - 31/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de INSTITUT SAINTE CATHERINE

2 autorisations sur la période 20/01/2017 - 31/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Avignon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT SAINTE CATHERINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
250 Chemin De Baigne-Pieds, Avignon (84000) PC Locaux CO400, CO390 40 687 m² 3 247 m² 2022/08/31
250 Che De Baigne Pieds, Avignon (84000) PC Locaux CO390, CO392 39 144 m² 2 563 m² 2017/01/20

Répartition géographique des autorisations de INSTITUT SAINTE CATHERINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à INSTITUT SAINTE CATHERINE

Sources des informations sur INSTITUT SAINTE CATHERINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur INSTITUT SAINTE CATHERINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INSTITUT SAINTE CATHERINE ?
INSTITUT SAINTE CATHERINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INSTITUT SAINTE CATHERINE ?
Le profil de INSTITUT SAINTE CATHERINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INSTITUT SAINTE CATHERINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INSTITUT SAINTE CATHERINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INSTITUT SAINTE CATHERINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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