2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
INSTITUT SAINTE CATHERINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avignon.
INSTITUT SAINTE CATHERINE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 84000 à Avignon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INSTITUT SAINTE CATHERINE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/01/2017 - 31/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT SAINTE CATHERINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/01/2017 - 31/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Avignon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT SAINTE CATHERINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 250 Chemin De Baigne-Pieds, Avignon (84000) | PC Locaux | CO400, CO390 | 40 687 m² | 3 247 m² | 2022/08/31 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 250 Che De Baigne Pieds, Avignon (84000) | PC Locaux | CO390, CO392 | 39 144 m² | 2 563 m² | 2017/01/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
