Présentation détaillée de ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CABEDAN NEUF
ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CABEDAN NEUF est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Cavaillon.
Profil et organisation
ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CABEDAN NEUF est enregistré sous la forme juridique Association syndicale autorisée, avec un siège déclaré 84300 à Taillades.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CABEDAN NEUF
SIREN
Forme juridique
Association syndicale autorisée
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Date de création
01/01/1984
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés
Siège social
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Permis de construire et DP de ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CABEDAN NEUF
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CABEDAN NEUF
ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CABEDAN NEUF compte 4
autorisations recensées
sur la période 16/11/2020 - 03/03/2025,
dans 3
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CABEDAN NEUF, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
4
Période couverte
16/11/2020 - 03/03/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
3 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CABEDAN NEUF
4 autorisations sur la période 16/11/2020 - 03/03/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Cavaillon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CABEDAN NEUF dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CABEDAN NEUF
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CABEDAN NEUF
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CABEDAN NEUF
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CABEDAN NEUF ?
ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CABEDAN NEUF est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CABEDAN NEUF ?
Le profil de ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CABEDAN NEUF recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CABEDAN NEUF apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CABEDAN NEUF concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUEE D'OFFICE DU CABEDAN NEUF signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.