2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
ASSOCIATION LA BOURGUETTE - SIEGE SOCIAL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement La Bastidonne.
ASSOCIATION LA BOURGUETTE - SIEGE SOCIAL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 84240 à La Tour-d'Aigues.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION LA BOURGUETTE - SIEGE SOCIAL compte 4 autorisations recensées sur la période 19/07/2013 - 19/07/2018, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LA BOURGUETTE - SIEGE SOCIAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 19/07/2013 - 19/07/2018, réparties dans 3 communes, principalement à La Bastidonne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LA BOURGUETTE - SIEGE SOCIAL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 131 Chemin Des Capelieres, Saint-Estève-Janson (13610) | PC Locaux | AA131, B822 | 21 901 m² | 197 m² | 2018/07/19 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 135 Bd Ledru Rollin / 7, Pertuis (84120) | PC Mixte | BP74 | 816 m² | 950 m² | 2015/10/07 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Grand Real, La Bastidonne (84120) | PC Locaux | B156, B136 | 198 457 m² | 15 m² | 2013/08/23 |
| Le Grand Real Le Real, La Bastidonne (84120) | PC Logement | B136A, B156 | 198 457 m² | 865 m² | 2013/07/19 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
