2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rennes.
INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel, avec un siège déclaré 35700 à Rennes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES compte 3 autorisations recensées sur la période 25/06/2013 - 29/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/06/2013 - 29/03/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Rennes. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Av Des Buttes De Co Smes, Rennes (35700) | DP Locaux | KL175, KL69 | 128 391 m² | 472 m² | 2016/03/29 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Av Des Buttes De Co Smes, Rennes (35700) | PC Locaux | KL25 | 13 210 m² | 80 m² | 2013/06/25 |
1 autorisation sur la période 27/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Rennes. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 20 Avenu Des Buttes De Coesmes, Rennes (35700) | PA | KL28, KL69 | 76 857 m² | 2014/11/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
