Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 33 Rue De L' Epine, Cognin (73160) | PD | AH507 | 21 366 m² | 2018/08/23 |
INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS DE CHAMBERY - Permis de démolir
Active
187300025
Établissement public national à caractère administratif
PME
Créée le 01/03/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS DE CHAMBERY
INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS DE CHAMBERY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cognin.
Profil et organisation
INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS DE CHAMBERY est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère administratif, avec un siège déclaré 73160 à Cognin.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS DE CHAMBERY
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement public national à caractère administratif
- Activité principale
- NAF 87.10B - Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
- Section NAF
- Q - Santé humaine et action sociale
- Division NAF
- 87 - Hébergement médico-social et social
- SIRET du siège
- Sigle
- INJS
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 200-249 salariés
Siège social
Permis de démolir de INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS DE CHAMBERY
Activité d’urbanisme de INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS DE CHAMBERY
INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS DE CHAMBERY compte 1 autorisation recensée sur la période 23/08/2018 - 23/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS DE CHAMBERY, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/08/2018 - 23/08/2018
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS DE CHAMBERY
1 autorisation sur la période 23/08/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Cognin.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS DE CHAMBERY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS DE CHAMBERY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DE LA SAVOIE
SIREN 487899056
Même secteur et même département
38 autorisations
2 PC
36 PD
GRAND CHAMBERY
SIREN 200069110
Même secteur et même département
31 autorisations
19 PC
7 PA
5 PD
CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE AGGLO.
SIREN 247300098
Même secteur et même département
30 autorisations
16 PC
5 PA
9 PD
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLEES D'AIGUEBLANCHE
SIREN 247300015
Même secteur et même département
28 autorisations
26 PC
1 PA
1 PD
GRAND LAC, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
SIREN 200068674
Même secteur et même département
22 autorisations
16 PC
5 PA
1 PD
CA ARLYSERE
SIREN 200068997
Même secteur et même département
22 autorisations
14 PC
6 PA
2 PD
Sources des informations sur INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS DE CHAMBERY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS DE CHAMBERY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS DE CHAMBERY ?
INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS DE CHAMBERY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS DE CHAMBERY ?
Le profil de INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS DE CHAMBERY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS DE CHAMBERY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS DE CHAMBERY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INSTITUT NATIONAL DE JEUNES SOURDS DE CHAMBERY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable